Conseil Municipal du 04 novembre 1996



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1996-195APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 1996 - Délibération - (sans annexe)
1996-196REMPLACEMENT DE M. BARDON-DAMARZID AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS - Délibération - (sans annexe)
1996-197REVERSEMENT DE TAXE PROFESSIONNELLE AU DISTRICT - PARC DE L'ECHANGEUR - SOCIETE PRATICDOSE - Délibération - (sans annexe)
1996-198SUBVENTION A L'ASSOCATION BEAUJOLAIS-KALARACH - Délibération - (sans annexe)
1996-199DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR L'ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1996-200TAUX DES HEURES D'ETUDE SURVEILLEE - Délibération - (sans annexe)
1996-201ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - Délibération - (sans annexe)
1996-202DECISIONS MODIFICATIVES - Délibération - (sans annexe)
1996-203BILAN DES OPERATIONS DECHAVANNE 2 ET NORD, DES FAYETTES SUD ET PIGNON PAUL BERT - Délibération - (sans annexe)
1996-204SOCIETE H.B.V.S. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 11 GARAGES RUE P. MONTET - Délibération - (sans annexe)
1996-205CESSION D'IMMEUBLES - PAR LA SCRU A L'OPAC DU RHONE-AVIS DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
1996-206122 RUE BERTHELOT ACQUISITION DE LA PARTIE DE TERRAIN APPARTENANT A MME MEUNIER - Délibération - (sans annexe)
1996-207152 RUE BERTHELOT ACQUISITION DE LA PARTIE DE TERRAIN APPARTENANT A M. ET MME MARIUS FERRUIT - Délibération - (sans annexe)
1996-208154 RUE BERTHELOT ACQUISITION DE LA PARTIS DU TERRAIN APPARTENANT A MME AULAS - Délibération - (sans annexe)
1996-209RUE LAVOISIER-ACQUISITION DE LA PARTIE DE TERRAIN APPARTENANT A M. ET MME MANUEL OLIVEIRA CARVALHO - Délibération - (sans annexe)
1996-210INSTALLATION CLASSEE - AVIS DU CONSE MUNICIPAL EN VUE DE L'AUTORISATION A EXPLOITER DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT CHIMIQUE DES METAUX POU LE DEGRAISSAGE, L'AF-FINAGE ET LA PHOSPHATATION PAR LA SOCIETE SPICER FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1996-211RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
1996-212CREATION DE TROIS EMPLOIS D'ANIMATEUR D'ATELIER SPECIFIQUE - Délibération - (sans annexe)
1996-213INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : AUTORISATION A ESTER EN JUSTICE - Délibération - (sans annexe)
1996-214INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES "LE MOULIN AUX CONTES" - Délibération - (sans annexe)
1996-215INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES POUR LE CONTRAT DE VILLE -FONDS D'INITIATIVE HABITANTS - Délibération - (sans annexe)